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Qualité des membres Barons et baronnies |
17590126(04) |
| Avis favorable à la réception du comte de Peyre comme baron de tour du Gévaudan : son père, mort le 23/02/1739, a été reçu le 16/12/1724 ; les 15 années de possession exigées des nouveaux acquéreurs par le règlement peuvent être jugées accomplies | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17590127(01) |
| Réception du comte de Peyre comme baron de tour du Gévaudan | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17590213(07) |
| Renvoi à la commission des affaires extraordinaires de l'examen des titres de propriété du comte de Morangiez pour la baronnie de Saint-Alban, de tour du Gévaudan | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Qualité des membres Barons et baronnies |
17590215(03) |
| Enregistrement au greffe des Etats du titre de propriété de la baronnie de Saint-Alban au profit du comte de Morangiez ; celui-ci sera reçu aux Etats comme baron de tour de Gévaudan lorsque ce sera son tour de siéger en cette qualité | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |